Interview de Monsieur le Bâtonnier Bernard Ceulemans

Monsieur le Bâtonnier Bernard Ceulemans est le premier Bâtonnier du barreau de Liège-Huy et le moins que l’on puisse dire c’est que ce mandat n’a pas été de tout repos. Ni le corona, ni le rapprochement, ni les inondations n’auront eu raison de sa ténacité.

C’est avec grand plaisir que l’Open Barreau a souhaité le rencontrer.

Laura Nicolini : Monsieur le Bâtonnier, quel bilan tirez-vous de vos deux années au Bâtonnat, dont l’une à la tête de Liège-Huy ?

Bernard Ceulemans :

Deux années exceptionnelles ! Deux événements majeurs !  Je vous parle, d’une part, d’un virus nommé « la covid » qui a bousculé la terre entière et, d’autre part, les avocats ne renonçant jamais, du rapprochement des barreaux de Liège et de Huy.

Tandis qu’avec le premier - le virus s’entend - nous prenions nos distances sociales, avec le deuxième, nous exécutions, les barreaux de Liège et de Huy, un pas de deux en bulle. Les avocats aiment les paradoxes.

Il est vrai qu’une bulle à deux était autorisée à ce moment-là.

Après six années de travaux, nous pouvons nous féliciter d’avoir signé un protocole d’accord entre les barreaux de Liège et de Huy le 7 juillet 2020. Le nouveau Barreau de Liège-Huy est alors né dans l’intérêt de tous ses membres.

J’ai pu compter durant ces deux dernières années judiciaires sur des conseillers de l’Ordre dont la compétence était l’égal de leurs qualités humaines...

Alors oui, nonobstant les embûches liées à la Covid 19, nous obligeant à recourir à des visio-conférences et à changer notre manière de travailler, je crois que notre barreau peut être fier de son adaptation face à une situation inédite. Je n’ai fait qu’orchestrer une symphonie difficile mais avec des résultats positifs qui permettront au nouveau barreau de Liège-Huy d’aller plus loin au service de nos confrères.

L.N. : Quel est, selon vous, le plus grand défi que vous avez dû relever durant votre mandat ? Rien ne vous a été épargné…

B.C. :

2020 a été une année très compliquée pour tous ! Nos vies privée et professionnelle ont été tellement bouleversées.

Nous avons dû lutter contre un virus qui a paralysé la majeure partie de la planète terre, qui a mis en péril des vies humaines, nos relations sociales et notre activité professionnelle.

Le barreau a dû assimiler, dans l’urgence, un nombre incalculable d’ordonnances coronavirus, le ministre de la justice ayant estimé inutile une uniformisation des pratiques dans les différentes juridictions du royaume et délaissant ainsi chaque chef de corps à son triste sort. À défaut de nous avoir offert les moyens quand nous les réclamions, il nous a proposé ses pots-pourris.

Dès le premier jour du confinement, le barreau s’est organisé pour assurer les désignations BAJ dans les situations d’urgence même parfois en présentiel, et des permanences téléphoniques ont pu être assurées au quotidien avec une reprise progressive des permanences en présentiel dès le début du déconfinement avec toutes les précautions sanitaires indispensables au bon fonctionnement de celles-ci. Le barreau a démontré que même dans l’adversité, il pouvait offrir un service de qualité aux justiciables. Toujours avec le bureau d’aide juridique, des permanences de deuxième ligne en allant davantage vers le justiciable ont été aménagées.
Nous avons mis en place avec la Ville de Liège un service de permanence de première ligne pour les commerçants et indépendants liégeois ; en concertation avec le tribunal de l’entreprise de Liège, la chambre de commerce et d’industrie de Liège et notre barreau, il y a eu une volonté de promouvoir la demande de désignation d’un médiateur d’entreprise au sens de l’article XX.36 du code de droit économique. 
J’ai pu compter sur un conseil de l’Ordre qui s’est montré très réactif face à cette crise et qui a su s’adapter à celle-ci pour que le barreau continue à fonctionner et ce, dans l’intérêt de tous et au profit de tous. Ainsi, nous avons pu innover, parfois assurer, protéger quand c’était nécessaire la profession. L’investissement de chacun de ses membres était à la hauteur de la tâche qui l’attendait.

J’ai aussi une reconnaissance toute particulière pour le personnel de l’Ordre qui s’est investi sans compter jour après jour afin de rendre un service de grande qualité au profit de tous les membres du barreau.

Merci également, on ne le dit pas assez, au nom du barreau, à l’ensemble des acteurs judiciaires qui, chacun dans son rôle, ont dû imaginer, improviser des solutions pour s’adapter sans cesse aux nouvelles conditions imposées par la crise sanitaire afin que la machine judiciaire puisse continuer à tourner dans l’intérêt de la société, des justiciables. Il y a bien eu quelques fois des oppositions dans le chef de ceux-ci mais celles-ci résultent très souvent d’une incompréhension et/ou d’une absence de connaissance des contraintes auxquelles les différents acteurs ont été confrontés. Il faut rappeler à cet égard que la justice d’aujourd’hui ne dispose plus des moyens suffisants pour fonctionner correctement (manque de personnel dans les greffes, manque de magistrats, équipements informatiques trop souvent dépassés…).

La crise que nous avons traversée, nous a contraints à utiliser les nouvelles technologies en les apprivoisant pour certains et en les découvrant pour d’autres ; qui aurait pu croire au début de l’année 2020 que la plupart de nos réunions allait se tenir en visioconférence dès la mi-mars ? Qui aurait pu prédire que nous allions déposer nos conclusions, requêtes, dossier de pièces presque exclusivement par la voie digitale, via notamment la DPA ? Qui aurait pu imaginer que certaines audiences allaient se tenir par visioconférence aussi ? Qui aurait pu concevoir que les dossiers « papier » en vue de la comparution devant la chambre des mises en accusation près la cour d’appel de Liège ne seraient plus consultables tant pour les magistrats que pour les avocats ?
Non, tout n’a pas été parfait. Mais, en tout cas, nous avons pu continuer à travailler. Il nous faut maintenant, après ce coup d’accélérateur, nous attacher à améliorer l’outil.
Les effets de la crise sanitaire devront rester un accélérateur de la transformation du monde judiciaire et de la profession d’avocat s’immergeant davantage dans la révolution digitale, en améliorant l’outil technologique.
Prenons qu’un exemple :  est-il encore justifié que les avocats doivent se rendre dans des greffes exigus pour consulter des dossiers répressifs par la voie électronique ? Pourquoi ne pourraient-ils pas les consulter directement depuis leur bureau ?
Cette crise a généré des initiatives sur le plan informatique qui méritent d’être encouragées et amplifiées mais pas à n’importe quel prix !

Si le développement des visioconférences en vue de la suppression de déplacement inutile pour des audiences purement organisationnelles peut s’envisager, nous ne pouvons renoncer à la nécessité de la comparution à l’audience du justiciable qui place ainsi toujours la justice du côté du monde vécu. Le programmé ne remplacera jamais l’expérience en matière de justice.

Le dossier virtuel de la procédure ne peut être un motif justifiant le recours systématique à la procédure écrite.
Il est aussi grand temps que l’accès en ligne depuis le cabinet de l’avocat aux dossiers visant tant les procédures civiles que pénales soit donné aux conseils des parties.
Quant à la transmission des décisions rendues sur le pied de l’article 792 du code judiciaire, nous ne pouvons que nous réjouir que la notification de la décision par la voie électronique se généralise, pour autant que le greffe soit suffisamment informatisé, équipé et dispose de personnel en nombre suffisant. Bref, que le ministre de la Justice réponde aux besoins du monde judiciaire du 21ème siècle et non celui du 19ème siècle que le ministre et ses prédécesseurs semblent avoir toutes les peines à quitter.

Je crois pouvoir dire que nous avons relevé le défi durant ces deux dernières années de poursuivre notre mission d’un service de qualité, proche des justiciables, qui honore notre barreau.

L.N. : Un des sujets vous tenant particulièrement à cœur est la sauvegarde du secret professionnel et la défense de l’avocat face aux atteintes (voir attaques) de plus en plus nombreuses et virulentes à ce secret.

B.C. :

Certaines pratiques judiciaires malheureusement de plus en plus fréquentes laissent penser que le secret professionnel de l’avocat n’est plus capital, de même que son indépendance.

Sont-elles des signes de l’entrée dans la nouvelle ère juridique ?
Les avocats sont de plus en plus souvent mis en cause dans le cadre d’enquêtes menées dans les sections Ecofin. Dans le cadre de faillites ou de P.R.J., les conseils sont fréquemment entendus comme témoins, voire comme suspects.

L’indépendance de l’avocat est menacée si la confusion s’installe entre lui et son client. C’est une évidence qu’être avocat ne permet pas de commettre des infractions ou d’en être coauteurs, mais l’amalgame est inadmissible.

Les relations entretenues entre le client inculpé et son conseil doivent rester couvertes par le secret professionnel ; la relation de confiance entre le client et son avocat ne peut être établie et maintenue que si le justiciable a la garantie que ce qu’il confiera à son avocat ne sera pas divulgué par celui-ci.

Il fallait réagir face à cette situation ! Le barreau de Liège-Huy a proposé que la prohibition de certaines dérives serve de thème pour la journée européenne de l’avocat et il a été entendu puisque le Conseil des barreaux européens qui représente les barreaux de quarante-cinq pays, soit plus d’un million d’avocats européens, a fixé le cadre de cette journée avec le titre : « Pas de justice sans avocats indépendants ».

Cette manifestation s’est tenue le 27 octobre 2021 dans un lieu hautement symbolique…au Sénat ; elle a été organisée conjointement par Avocats.be, l’OVB et le barreau de cassation. Notre barreau a apporté tout son appui pour contribuer à la réussite de cette manifestation et dénoncé la situation notamment auprès de la société civile, du monde politique et des journalistes.

Je gage que mes successeurs partageront ma vision de l’indépendance de l’avocat et qu’ils veilleront au respect de son corollaire, « le secret professionnel ». Je fais tout aussi confiance aux avocats eux-mêmes qui ont, pour la plupart, ancré en eux ces valeurs liées à notre profession.

L.N. : Quels sont les défis auxquels vos successeurs vont devoir faire face, selon vous ?

B.C. :  

Et si la Justice n’était plus essentielle ?

Les mesures prises ces dernières années par le monde politique mettent la justice qui est normalement le troisième pouvoir de l’Etat, sous la tutelle de l’exécutif. Je l’ai dénoncé dès mon entrée en fonction lors de la rentrée judiciaire des cours d’appel et du travail de Liège le 2 septembre 2019.

Non seulement la justice n’apparaît plus comme essentielle mais l’essentiel de la justice est déliquescent.

En ébranlant ainsi le principe de la démocratie et de l’Etat de droit, la justice n’est plus considérée comme essentielle mais superflue.

Fort heureusement, des actions et des manifestations entreprises par les magistrats sous le thème « l’Etat de droit, j’y crois ! » ont été menées conjointement par les barreaux et magistrats.
Elles portent notamment sur une justice accessible à tous, un respect des cadres pour les magistrats, greffiers et personnel des greffes et parquets dans toutes les juridictions et tous les parquets du pays, une autonomie de gestion du pouvoir judiciaire garantissant son indépendance, des bâtiments judiciaires en bon état, un système informatique performant et intégré permettant une communication entre les différents acteurs de la justice, un service public ne répondant plus à la seule logique du chiffre mais respectant les droits fondamentaux d’un Etat démocratique…

Compliquer l’accès à la justice, c’est rendre celle-ci inaccessible jusqu’à ce qu’elle en devienne superflue.

Monsieur Le Bâtonnier Michel Franchimont rappelait souvent que : « l’avocat est un homme de proximité. Proche de nos clients, nous faisons avec chacun un bout de chemin, et parfois un long chemin. Nous sommes souvent témoins de leurs difficultés, compagnons de leurs souffrances et du malheur ».  
Il ne sera peut-être plus possible à l’avenir pour l’avocat de faire ce parcours avec son client…
Une justice efficace et indépendante de l’exécutif est un outil indispensable à la cohésion sociale et à l’équilibre des institutions. Les barreaux poursuivent leur action en ce sens, parce que …
Oui, la justice est essentielle.
Oui, il essentiel qu’un réel budget soit affecté à la justice pour qu’elle puisse remplir ses missions fondamentales au bénéfice des justiciables.
Le barreau doit encore se professionnaliser davantage pour faire face aux nouveaux défis de la profession et l’ensemble des membres des commissions y contribue grandement par son travail.

Je profite également de cet instant pour remercier les quarante-huit commissions actives au sein du barreau de Liège-Huy ; ils sont à peu près deux cent nonante membres à composer celles-ci. Je tiens à féliciter la réactivité de nos amis hutois qui ont intégré de nombreuses commissions et participé activement à leurs travaux.

La crise sanitaire nous aura encore davantage ouvert les yeux sur la nécessaire digitalisation de la justice ; à nous de transformer cette difficulté en une opportunité !
La profession d’avocat n’est pas à sa première mutation ; les technologies évoluent très vite.
Profitons de cette crise pour les apprivoiser encore davantage et qu’elles puissent faire totalement partie de notre quotidien professionnel. C’est d’autant plus primordial que nous allons être amenés à rivaliser de plus en plus avec l’intelligence artificielle.

Cette crise nous permet de repenser notre métier et son mode de fonctionnement. Je suis convaincu que la visioconférence et le télétravail feront désormais partie de notre environnement professionnel.

Cependant, le digital doit tenir compte du facteur humain qui doit rester au centre de nos préoccupations.
Je pense que nous ne pouvons pas renoncer à la nécessité de la comparution à l’audience du justiciable qui place ainsi toujours la justice du côté du monde vécu. Les avocats doivent continuer à occuper les salles d’audience. Les visioconférences ont montré leur limite surtout quand le nombre d’intervenants est important.

Le programmé ne remplacera jamais l’expérience et les émotions lorsqu’un dossier est plaidé à la barre ; cela étant, nous devons nous saisir des outils informatiques mis à notre disposition pour bénéficier de gains de temps, obtenir des économies d’énergie et de mobilité pour toute une série de tâches à faible valeur ajoutée avec pour objectif de rendre un service de qualité à nos clients, aux justiciables.

Les avancées technologiques ne feront pas faire de miracles : les robots ne pourront remplacer les professionnels du droit ; tout comme l’acte de juger, la mise en place d’un système de défense pour son client ne pourra être dictée par une intelligence artificielle. L’artificiel, aussi intelligent soit-il, ne peut faire preuve d’imagination, d’intuition, d’innovation, de créativité…lesquelles restent l’apanage du professionnel du droit, de l’avocat et de l’être humain.

Nous devons absorber les progrès technologiques pour optimaliser les services que nous rendons à nos clients. C’est en étant toujours plus professionnels et compétitifs sur le marché « du droit » que nous assurerons la pérennité de la profession d’avocat.

Selon Théodore Levitt, « le futur appartient à ceux qui voient les possibilités avant qu’elles ne deviennent évidentes ». Soyons davantage entreprenants et créatifs ! Plus que jamais, le droit a besoin de l'intelligence humaine pour poursuivre son évolution.

Ensemble, nous pouvons y arriver.
Je ne pense pas que nous soyons à ce point si différents et trop individualistes pour qu’il ne soit possible d’unir nos forces et défendre notre profession, qui en a plus que besoin.

Notre force passera aussi par cet avenir pluraliste.

Je pense que l’avenir de notre profession n’est pas aussi gris que l’on veut bien le dire, pour autant que l’on admette que le monde moderne évolue sans cesse et qu’il faut accepter de s’y adapter en permanence ; nous avons ainsi la chance de rester jeune d’esprit perpétuellement…

Je suis heureux qu’il y ait encore un tel engagement de jeunes pour la profession d’avocat. Je dirais même : quelle chance d’entrer dans la profession à un moment où tout est possible !

La société évolue, la roue tourne, les machines ne rêvent toujours pas. L'avocat n'est pas un rêve, n’est pas un mythe mais une réalité. Je souhaite avec vous rester un défenseur de cette réalité et relever ce défi !

L.N. : Nous arrivons tout doucement à l’anniversaire des deux ans du rapprochement entre Liège et Huy. Nous sommes donc à mi-chemin de la fusion totale des deux divisions. Pour ceux qui seraient encore dubitatifs quant à la plus-value de ce rapprochement, quels sont les avantages ?

B.C. :

Je remercie tout d’abord tous ceux qui s’investissent dans le développement du nouveau barreau de Liège-Huy ; comme je l’ai dit déjà, cette union est une source d’opportunité ; nous avons tout à apprendre de l’autre.

Prenons le meilleur de nos deux anciens barreaux pour être encore plus performants au service des avocats, des justiciables. C’est en unissant nos forces que nous pourrons être plus forts dans l’intérêt de tous.

Réforme ne signifie pas non plus révolution ; évoluer nécessite de tous une remise en question régulière de nos modes de fonctionnement.
C’est l’occasion de s’interroger sur nos modes de fonctionnement : quel est le fondement de telle règle interne, propre à chacun des anciens barreaux ? Quel est le but poursuivi ? Quelles sont les améliorations envisageables ?

Je suis convaincu que le regroupement des ordres est une nécessité, un des socles d’une réforme en profondeur des structures. Les barreaux doivent parler d’une seule voix, s’unifier pour assurer notamment la défense des valeurs de notre profession et l’accès à la justice, pour œuvrer au maintien du monopole de la plaidoirie et à la mobilité des magistrats, pour se professionnaliser encore davantage ; à défaut, nous deviendrons les parents pauvres des professions juridiques. 

Parler en ordre dispersé n’a jamais été un critère de maturité et professionnalisme.

Je suis ravi que les anciens barreaux de Liège et de Huy aient voté la création de notre nouveau barreau de Liège-Huy en considérant que la mutation du paysage judiciaire et de la demande des services d’avocats justifiaient la recherche de nouvelles identités et solidarités professionnelles, prônant la nécessité d’un barreau plus intégré sur le plan provincial, créant ainsi un nouveau paysage plus uniforme, veillant spécialement, dans l’intérêt des justiciables et des avocats, à œuvrer au maintien des lieux de plaidoiries, des lieux de justice et des services de justice de proximité, ainsi qu’à la mobilité des magistrats, spécialisés ou non, au respect et à la représentativité des avocats des diverses divisions de l’arrondissement et à la conservation d’une identité au sein de chaque division par le biais d’organes appropriés.

Tous les travaux entrepris jusqu’alors me confortent dans cette idée. Nous avons notamment créé des économies d’échelle dans l’intérêt de tous les membres du barreau. Et ce n’est pas fini bien sûr, mais soyez certains que toutes les initiatives et améliorations n’ont qu’un seul but : toujours tendre à un service de qualité au profit des justiciables en s’adaptant aux nouvelles réalités !

Laura NICOLONI