Le droit du sport est à Liège

Jean-Pierre Jacques: La tradition veut que chaque année le Bâtonnier du barreau de Liège organise un colloque. Que pouvez-vous nous en dire ?

Luc Misson (LM) : Des bruits courent… Il s’agirait d’un colloque qui aurait lieu le 4 mai prochain à la Cité Miroir et dont le sujet pourrait bien être « Le droit du sport ». Allez savoir pourquoi ?

JPJ: Vous en savez sûrement un peu plus… Dans le cadre de ce présent entretien strictement confidentiel, pourriez-vous nous en dire un peu plus ?

 LM : Si c’est confidentiel, je pourrais envisager quelques confidences. La matinée serait consacrée à la problématique du dopage par rapport au respect dû aux droits fondamentaux des sportifs. Monsieur le professeur Christian BEHRENDT ouvrirait par un exposé expliquant le système mis en place sous l’intitulé « Système UNESCO » dans le cadre duquel sont apparus une Agence Mondiale Antidopage et un Code Mondial Antidopage. Ensuite, deux avocats liégeois nous inviteraient à rentrer dans la pratique en examinant certaines affaires qui ont eu lieu devant les juridictions sportives, comme le Tribunal Arbitral du Sport (TAS). Il s’agirait de Me Jean-Luc FLAGOTHIER et de Me Géraldine DUJARDIN.

Après la pause café, un débat prendra place sur la question de savoir si l’importance des enjeux en matière de dopage implique nécessairement une atteinte à certains droits fondamentaux .

JPJ: Par exemple ?

LM : Et bien, pratiquer du sport de compétition implique aujourd’hui que l’on doive accepter de se soumettre à des contrôles avec prélèvements, par exemple de sang, d’urine, de cheveux… Après que les laboratoires aient dépouillé tout cela, on peut se retrouver à devoir s’expliquer devant des juridictions extrajudiciaires, comme le TAS ou les instances des fédérations sportives, pour éventuellement se voir infliger de lourdes suspensions voire des interdictions de travailler pour les sportifs professionnels.

JPJ: Et qui va débattre de tout cela ?

LM : Ont d’ores et déjà annoncé leur présence Messieurs Christian BEHRENDT, Georges de LEVAL et Bertrand FINCOEUR de la KUL. D’autres réponses sont attendues.

JPJ: Quel sera le thème de l’après-midi ?

LM : Elle se déroulera sous l’intitulé « Sport et droit européen » soit un programme riche.

Le premier exposé sera confié à Monsieur Denis MARTIN, qui fut jadis avocat au barreau de Liège et qui est aujourd’hui membre du Service Juridique de la Commission européenne et par ailleurs professeur invité à la faculté de droit de l’UCL. Son exposé sera intitulé « La libre circulation des sportifs dans l’Union européenne ».

Ensuite, c’est le droit de la concurrence par rapport au sport qui sera abordé.

JPJ: La belle affaire...  S’il y a bien de la concurrence quelque part, c’est entre sportifs, entre équipes, entre fédérations… Où est le problème ?

LM : Et bien précisément, la concurrence pourrait être faussée dans ce secteur de la vie économique comme dans tous les autres. Un exposé sera alors donné sous le titre « Droit de la concurrence et sport. Monopoles des fédérations nationales et internationales. Domination des compétitions par certains clubs de certaines fédérations ».

JPJ: Il y en a décidément qui voient du mal partout. Et après ?

LM : Un panel d’invités va débattre de tout cela en leur proposant de répondre à trois questions :

-          « A quand des championnats européens ? »

-          « A quand une équipe de l’Union européenne aux Jeux Olympiques ? »

-          « A quand une médaille d’or saluée par l’Hymne à la Joie ? ».

JPJ: Et les Diables rouges ?  Pour une fois que la Belgique a une des meilleures équipes du monde, vous voudriez faire une équipe européenne ?

LM : Vous avez tout compris !  Mais gardez tout cela pour vous. Je rappelle que l’entretien est confidentiel. Et si vous n’êtes pas content, vous n’avez qu’à demander à la Tribune 3 du stade de Sclessin de faire une tifo géante. Ils sont très créatifs…