La formation cassation en matière pénale : compte rendu(r)

La formation cassation en matière pénale : compte rendu(r)

Les pots-pourris sont très utiles : ils éliminent les odeurs tenaces en les remplaçant par un parfum agréable, de saison.

Le législateur l’a décidé au terme d’une réforme sentant bon le confetti humide (14 février 2014 oblige), l’avocat qui désire introduire un pourvoi en cassation en matière pénale doit dorénavant être titulaire d’une attestation de formation spécifique en procédure de cassation.

En 2016, quatre modules de formation ont dès lors été organisés à Bruxelles et Charleroi par AVOCATS.BE.

Ce 9 septembre était organisé le troisième module, dit « pratique », consistant dans la rédaction d’un mémoire en Cassation.

Le but assumé : vérifier notre aptitude à rédiger un moyen de cassation.

Le but atteint : une cinquantaine de lombalgies au bas mot.

*          *          *

Près d’une centaine de confrères s’étaient donné rendez-vous dans les sous-sols du Tribunal de police de Bruxelles, armés de leurs codes et des supports de formation, prêts à en découdre. Le soleil brillait et les mines étaient encore réjouies du souvenir des récentes vacances judiciaires …

C’est à ce moment précis que nous avons tous basculé dans le passé et retrouvé notre fringante jeunesse d’étudiants.

Première surprise (et non des moindres: le mémoire devra être rédigé à la main.

Affectant une mine déconfite de circonstance, mon cœur d’utilisateur familier des TIC au bord des yeux, j’osai poser la question qui fâche à ma voisine : « Quoi ?! On ne peut même pas dicter ?! ».

Moi qui espérais ne jamais avoir à reproduire l’expérience de mon examen d’histoire du droit (4 heures entières à gratter sur une tablette inclinée trop étroite), me voilà servie.

Deuxième surprise, pas une tasse de café à l’horizon.

L’après-midi allait décidément être longue !

Qu’à cela ne tienne, quelques feuilles vierges et un arrêt fictif de la Cour d’appel de Bruxelles nous furent distribués et, dans une parfaite chorégraphie, digne du Ballet du Bolchoï, nous nous penchâmes sur nos copies.

J’entendis rapidement quelques rires sous cape, vraisemblablement dus au Président « D. PITE » qui oublie de signer ses arrêts …, rires rapidement interrompus par l’annonce de l’existence de trois moyens potentiels à découvrir.

Jamais dépourvus d’imagination, un peu moins de quatre heures plus tard, certains confrères en avaient découvert neuf.

Pour ma part, au terme de ce délai, j’ai acquis la conviction que l’inconfort des chaises mises à notre disposition et l’obligation d’écrire un mémoire manuscrit, maladroitement courbés sur nos copies, n’avaient d’autre objectif possible que de soutenir la demande de reconnaissance de l’ostéopathie comme profession de première ligne[1] …

Trêve de plaisanteries. J’avoue bien volontiers avoir réellement apprécié cette formation et les techniques de cassation que nous avons pu survoler en quelques heures.

Même si le budget alloué ne nous autorise pas (encore) à utiliser un matériel technologique de pointe (tel Windows 95 !), je suis persuadée que les avocats – même non pénalistes – devraient suivre en masse cette formation, qui ne peut que nous aider à acquérir des réflexes techniques utiles dans la gestion quotidienne de tous types de contentieux.

A vos plumes !

E. KIEHL

Site destiné par AVOCATS.BE à la formation en cassation pénale :

http://www.fcp-avocats.be/accueil